Notes de Cours 3 de législation
Section 1.5
Page 32 et suivante du recueil de texte
Un fois que le contract est signer on doit l exécuter
S il le débiteur l execute mal on va se retourner contre lui
Débiteur la personne qui doit exécuter une obligation pour le créancier
Le créancier c est la personnes en faveurs de qui le débiteur doit exécuter l obligation
Si j engage un peintreLe peintre est le débiteur et moi je suis le créancier parce que c est moi qui la engAger pour la job!! Mais une fois que la job est faite, c est moi qui devient le débiteur parce que j ai l obligation de le payer !
Si sa fonctionne pas ben on peux lui dire verbalement et selon l art 1594 on envoye une mise en demeure qui doit etre écrite et qui accorde certain délai
Si sa fonctionne pasencore on entame les procédure judiciaire Art 1601 c.c.qpossible de demander une exécution en nature au juge
On peut faire faire le travail par quelqu un d autre art 1602c.c.q
Dédommagement d interret

On peut demander résiliation ou résolution
Art 1606c.c.q la résolution d un contrat – parce que ca va a nulé le contrat
Résiliation ( c est comme un bail d appart
Réductionproportionnelle de l obligation art 1604 alinéa 3 page 34 dans le recueil de texte
Art 1607, 1611c.c.q dommaGE et interêt

2 les suretés c est une garantie qui est accorder au créancier pour leur assurer le recouvrement de sa créance. Il existe des suretés personnelles et réelles
Droit personnelle : Une garanti qui ne créer aucun droit réel en faveur du créancier
Droit réel : Réel qui va créer undroit réel en faveur du créancier

2.1 le gages communs des créanciers.
Art 2644
Art .2645
Art 2646,2647

Cautionnement, c est quelqu’ un qui s engage a remplir l obligation de l emprunteur art 2333
Le contrat s engage uniquement au prêteur

Art 2335
Qui agit comme un caution : N’importe qui avec un bon crédit, personne moral et physique peuvent le faire 2333
Art 2337
2341alinéa 1
Alinéa 2

Art 2346

Bénéfice de discussion : droit de la caution d exiger le créancier a poursuivre le débituer avant de s adresser a lui.

Art 2347 sauver des frais de procédure judiciaire avec l emprunteur.

Cours 4
Bénéfice de discussion : droit de la caution exiger le créancier a poursuivre le débiteur avant de s adresser a lui. On doit dire au créancier les biensque possède le débiteur. ART 2348
LE créancier peut saisir bien meubles et immeubles. ART 2644

ART. 2347 IMP…. Question de sauver des frais de procédure judiciaire avec l emprunteur.
On px avoir plus qu une caution si le montant est trop élevé.

Art 1523. lorsqu on parle de solidarité et de façon conjointe (fiancé), le créancier peut lui demander de payer le plein montant
Le bénéfice dedivision c est lorsqu’ il ya plusieurs caution (sa peut être écrit dans le contrat) voir dans les notes de cours page 42
Art 2349 alinéa 1

Recourt contre le débiteur :
Art. 2356
Retirer + si on a son consentement page 42
art2359 dès qu’on est poursuivi en justice pour agir contre la caution !! on est pas obliger d avoir payer pour agir contre la CAUTION ( s adresser au débiteurprincipale)

S’il y a plusieurs caution pis qui yen na un sur quatre qui na pas payer quoi qui peut etre fait??
Art 2360
Ya rien qui empêche que lui qui a payer la caution de se faire parle le débiteur.

Le décès de la caution mais fin au cautionnement malgré toute stipulation contraire
Art 2361
Art2364 lorsque la caution prend fin , la caution demeure tenue des dettes existantes à ce moment,a ce moment, même si elle sont soumises a un e condition ou à un terme

Art2362 permet de sortir d un cautionnement ( il faut que le cautionnement existe depuis 3 ans, il faut que la dette ne soit pas trop élever)

Art2363 tel qu’un entrepreneur,

Un cautionnement sa vient garantir une autre obligation!!

QU EST –CE QUI EN EST DES SURETÉ
Les priorités : art 2650 à 2659
LES…