La hiérarchie des normes

Intro baby :
Toute regles en droit n’a pas la meme valeur . il y a une hiérarchie des normes juridiques . une regle de droit doit respecter la norme qui lui estsupérieur . et le respect des droits et du citoyens . Ainsi une décision administrative doit respecter lois traité et constituion .

BLOC CONSTITUTIONNEL

>le contrôle de la constitutionnalité
ART61 :: les lois organiques avant leur promulgation les proposition de loi mentionnés dans l’art 11 ou qu’elles ne soient soumise au referendum et les règlement des assemblés parelementaire doivent êtresoumis au conseil constitutionnel qui se prononce sur leur conformité a la constitution . les lois peuvent être déférées au conseil constitutionnel avant leur promulgation par précisent…

Conformitédes lois a la constitution qui est au sommet de la hiérarchie
Bloc de constitutionnalité : dans lordre juridique actuel , la constitution est la norme suprem donc un traité ou un engagementinternational ne peut lui être contraire .
Ex : si la France signe un traité ou soucrit un engagement international comportant un élément contraire a la constitution ,le traité ne prendra pas effet..

Leslois doivent être conforme a la constitution et le conseil constitutionnel est chargé de le vérifier .

Les traité et accords internationaux
>contrôle de conventionalité.
ART 55 :: les traitésou accord régulièrement ratifiés ou approuvés ont des leurs publication , une autorité supérieur a celle des lois sous reserve, pour chaque accord ou traité de son application par lautre partie .Les lois doivent être conforme au traité et les traités sont supp a la lois , contrôle fait par le conseil d’etat et la cours de cassation . comme le dit l’article 55 de la constitution , les traitéset les accords ont une autorité supérieur a celle des lois . cet article fixe 3 conditions de SUPERIORITE , PUBLICATION , RECIPROCIT2
La qualité du juge competend pour opérer ce contrôle de…

6-Chrétienté et Europe

L’Europe va dans cette période se confondre avec la chrétienté, autant sur le plan culturel que géographique, l’idée d’Europe se confond avec la chrétienté pour former, selon Novalis dans son traité La chrétienté et l’Europe , « un âge d’or » .
Comment cette confusion entre chrétienté et Europe se manifestera ?

On observe deux périodes distinctes au Moyen-Âge pourexpliquer cette confusion, d’abord avec la

respublica Christiana (I) puis avec l’affirmation d’une idée universaliste de la chrétienté (II).

I/L’Empire carolingien : une Respublica Christiana

Le 25 décembre 800, le pape couronne charlemagne empereur, il doit donc exercer la volonté de Dieu, pour cela il aura une volonté de réformes.
C’est ainsi qu’il reprend le modèle des empereurromains pour être un « grand réformateur ». Charlemagne lance alors la rénovatio romani imperii. L’empire carolingien devient une Rome européenne, par exemple, un grand nombre de mesures de cette époque carolingienne sont toujours en vigueur aujourd’hui en europe. On peut citer la réforme des mesures ou l’exemple de l’écriture avec « la minuscule caroline » (aujourd’hui times new roman). L’empirecarolingien développe ainsi une culture européenne. La respublica Christiana prend donc la forme de l’empire carolingien, un empire européen. Cependant, à la mort de Charlemagne deux autorités universelles se font face, l’empereur et le Pape.

II/La Chrétienté et l’idée universaliste

Cette période est marquée par un conflit permanent entre la papauté et l’empire, c’est la théorie des deux glaives,spirituel et temporel. (évoquer l’idée de la religion chrétienne qui crée cette distinction entre pouvoir temporel et pouvoir spirituel avec l’épisode du denier de César).
Se crée plus tard, le Saint empire germanique qui se veut l’héritier de l’empire carolingien mais il sera, contrairement à l’époque de Charlemagne en conflit permanent avec l’autorité papale. La respublica Christiana n’existeplus et les penseurs affirment l’idée d’une monarchie universelle qui se confond dans la chrétienté.
Au final la lutte entre ces deux pouvoirs universels va les affaiblir et laisser la placer à un autre, les nations.

La chrétienté associé puis dissocié de l’idée d’empire se confond avec l’Europe, elle fonde l’Europe du Moyen-âge.
Cette période prolonge l’idée du pouvoir universel de l’empireromain de l’antiquité car « Rome n’est plus dans Rome », mais elle voit parallèlement l’essor inéluctable des Etats-Nations
La découverte du nouveau monde proclame la fin de la période médiévale l’Europe prend là conscience d’elle-même, qu’elle est un ancien monde.
Quels effets cette conscience d’elle-même et la formation d’Etat-Nation va alors avoir sur l’idée d’Europe par la suite et jusqu’àmaintenant ?

9-Empire et Europe

L’empire romain s’effondre en laissant derrière lui une Europe morcellée et un héritage, l’idée de romanité.
Charles Martel dit Charlemagne entreprend la renovatio romani imperii après avoir été couronné empereur par le pape en personne en 800. Après ce couronnement Charlemagne revendique une continuité de son pouvoir avec l’ancien empire romain.Il considère que d’après son sacre il doit exercer la volonté de Dieu, pour cela il aura une volonté de réformes. Les relations avec Constantinople, la 2ème Rome, sont de plus en plus tendues mais en 815 la réconciliation se fait car Charlemagne accepte de modifier sa titulature il apparait désormais comme empereur et auguste. L’empire de Charlemagne est considéré comme le premier monde européen,il devient une Rome européenne.
En quoi cet empire, premier monde européen a-t-il participé à l’idée d’Europe ?
Nous verrons dans une première partie que des réformes ont permis l’unification de l’Europe et dans une 2ème partie nous verrons en quoi l’Europe s’est désunie face au partage de l’empire.

I. L’empire européen de Charlemagne : des réformes d’unification

Il y a tout…

Partie 1 : Les atteintes à l’enfant

L’intérêt pour l’enfant et le besoin de les protéger sont des préoccupations récentes.
On en trouve les prémices à la fin du 19ème siècle lorsque sont fondées 2 types de groupements destinés à venir en aide aux enfants que leur parents ne sont pas parvenus à protéger de la misère ou de la dérive criminelle :
– La Société pour la protection del’enfance abandonnée ( crée en 1878
– Les Comités de défense pour les enfants traduits en justice ( crée en 1891

C’est surtout au lendemain de la 2ème guerre mondiale qu’on va prendre conscience que les enfants sont précieux pour la société et qu’il convient de leur accorder une attention particulière.
L’exposé du motif du projet de l’ordonnance qui donnera l’ordonnance de 1945 est limpide etdémontre la volonté de protéger l’enfant.

Dans les années 70/80, le développement des savoirs et notamment sur l’enfant ont contribués à développer ces intérêts.
Le droit pénal a pris en compte ces évolutions et a puni plus sévèrement les atteintes aux enfants.

Titre 1 : Les atteintes à la personne de l’enfant

Les incriminations générales

Section 1 : Les atteintes au corps de l’enfantLa loi pénale protège le corps de l’enfant en prohibant tout comportement susceptible de porter atteinte à son intégrité corporelle ou psychique.

Sous section 1 : Les infraction dommageables

I. Les atteintes à la vie

Elles sont prévues par les articles 221-1 et suivants du Code pénal et donc au tout début de la partie spécial du Code pénal.
Le Code distingue au sein de cechapitre les atteintes volontaires et les atteintes involontaires.

A. Les atteintes volontaires

L’interdiction d’attenter à la vie d’autrui est l’un des interdits fondamentaux de l’humanité, c’est l’une des prohibitions les plus constantes, à la fois dans le temps et dans l’espace. Dans le temps puisque le fait de donner volontairement la mort à autrui est puni depuis au moins ledroit romain. Constance de la prohibition également dans l’espace puisque c’est un comportement que sanctionne la plupart, sinon la totalité des pays du monde avec des variantes quant à la définition du comportement et sa sanction, mais sur le fond elle est condamnée partout.

Les atteintes volontaires constituent des homicides volontaires.

1. Le meurtre

Le meurtre est définià l’article 221-1 du Code pénal et les peines qu’encourt le meurtrier sont prévues aux articles 221-1, 221-2 et 221-4.

a) La définition du meurtre

Article 221-1 du Code pénal : « Le fait de donner volontairement la mort à autrui constitue un meurtre. Il est puni de trente ans de réclusion criminelle ».

• L’élément matériel

Ce dernier consiste à donner lamort à autrui. Le meurtre suppose donc deux choses :
– d’abord l’existence d’une personne vivante
– un acte provoquant la mort de cette personne

L’existence d’une personne vivante.
Une personne vivante est un être humain déjà né et encore en vie au moment de l’agression. La victime doit être d’abord un être humain déjà né parce qu’en droit la personne commence avec la naissance.Donc, « autrui » au sens de l’article 221-1 commence avec la naissance. De ce fait, le fait de donner volontairement la mort à un embryon ou à un fœtus ne constitue jamais un meurtre. Si cet acte est imposé à la femme, il constitue le délit d’avortement forcé qui est prévu et réprimé par l’article 223-10 du Code pénal.
Si l’acte est accompli avec le consentement de la femme, il constitue uneinterruption volontaire de grossesse (acte licite) s’il a lieu dans les conditions de forme et de délai prévues par le Code de la santé publique, par les articles L2212-1 et suivants.
Si les conditions ne sont pas respectées, l’acte constitue une interruption illégale de grossesse qui est un délit prévu par l’article L2222-2 du Code de la santé publique et qui est puni de deux ans d’emprisonnement…

Intro :
La consommation nomade s’affirme un peu plus chaque année en France

Selon NPD Group, société internationale d’études marketing, les consommateurs français sont de plus en plus ‘nomades’.58 % des visites en restauration commerciale en France en 2008 (source : Panel NPD CREST) ont débouché sur une vente ‘à emporter’, soit près de 6 clients sur 10 qui ne consomment pas sur place. En2007, cette proportion était de 57 %. “Les consommateurs recherchent la rapidité et la praticité, sans toutefois sacrifier leur déjeuner ou leur dîner. Aujourd’hui, avec une moyenne de 2,6 produitsachetés par visite et par personne, la consommation nomade est devenue une vraie alternative de repas”, selon NPD Group. Cette tendance concerne à la fois les aliments et les boissons.
consommation nomade.Il s’agit de la consommation qui s’effectue ni dans le foyer, ni dans un autre lieu défini. On regroupe en particulier dans cette catégorie tous les produits de grignotage, les ventes à emporter…grande croissance

Produits frais nomades :

Qu’est ce que c’est ?
A qui s’adresse t-il ? -? Population active, Cadres et CSP+ (peu de tps pour manger le midi et un budget conséquent qui leurpermet d’acheter des produits frais)
Ils répondent à des nouvelles tendances de conso :
– Manger équilibré
o En outre, le sandwich et plus largement la filière snacking, intègrent de nouvellestendances alimentaires, les produits et menus alliant plaisir et équilibre nutritionnel. Les recettes sont élaborées avec des diététiciens qui prennent en compte largement ce besoin recherché par leconsommateur, lui-même prêt à payer davantage un produit de qualité, voire bio ou haut de gamme. On remarque aussi l’apparition de nouveaux concepts comme la formule sandwich+dessert+bouteille d’eau, lessandwichs certifiés « halal », les sandwichs allégés en matière grasse, les sandwichs aux saveurs exotiques…

– Manger rapidement
o Le temps consacré au déjeuner est passé en vingt ans, de 1h40 à…

Q1 : Les fonctions de l’agriculture périurbaine mise en avant par les auteurs de la multifonctionnalité :
Bien que la fonction de l’alimentation de la population urbaine reste la fonction la plusimportante qui ressort dans les différents cas d’études réalisée sur des espaces dans et autour des villes en pleine croissance démographique. D’autres fonctions néo moins émergent et apparaissent deplus en plus essentielles : économique, sociale, environnementale, de securité alimentaire.
La fonction de l’alimentation de la population urbaine :
L’agriculture périurbaine joue un rôle trèsimportant dans l’alimentation des populations des villes.
Elle permet l’approvisionnement des villes en produits de qualité et de proximité.
La fonction économique et sociale :
L’agrriculture périurbainecontribue à l’activité économique de la ville ; on créant des revenus, et on assurant des emplois à une partie de la population.
Cette agriculture permet la création d’emplois grace au fillières decommercialisation et la micro entreprise agro alimentaire, et la transformation des produits agricole.
L’agriculture permet aussi dans certaine villes l’insertion de migrants pauvre dont c’est leseul savoir faire initiale dans le tissu économique urbain.
La fonction environnementale :
Les urbains ont souvent considérés l’agriculture périurbaine comme une source de pollution à cause desengrais et les pesticides chimiques qu’elle utilise, et les mauvaises odeurs due à l’élevage. Mais l’agriculture périurbaine a une fonction très importante notamment grâce au recyclage des déchetsorganiques de la ville et la protection du sol contre l’érosion.
L’agriculture faite à proximité des marchés urbains permet une réduction du transport et des pollutions qui y sont liées.
La fonctiond’aménagement du cadre de vie :
L’agriculture à une fonction d’identité culturelle aussi bien par sa fonction de production spécifique que par ses produits destiner à l’alimentation. Comme c’est le cas…

Introduction
Marketing des services Les métiers de services sont au coeur d’un environnement de plus en plus contingent où, par exemple, les nouvelles technologies ouvrent des voies encore insoupçonnées de niches, de business.
Il devient urgent, dans ce contexte, d’intégrer cet univers et de s’imprégner de cette culture des activités de services pour mieux anticiper les carrièresfutures qui déjà se dessinent. Il importe de renforcer les logiques entrepreneuriales des PME, qui composent l’essentiel du poumon économique, en créant de la valeur par des services innovants pour établir de nouvelles relations clients.
Le marketing des services s’appuie sur la prise en compte des évolutions comportementales des consommateurs (B to C) et des nouveaux échangesinterentreprises à mettre en place (B to B et C to C). Le marketing des services permet de comprendre qu’au-delà du métier de base qui représente le coeur des compétences de l’entreprise, il est nécessaire, dans un champ de plus en plus concurrentiel, de se différencier par une « servicification » des produits et donc une extension des compétences. La firme doit apprendre à dépasser le seul cadre de sonsavoir-faire pour augmenter ainsi la probabilité de fidéliser le client.
Créer de la valeur grâce aux services supplémentaires devient alors l’enjeu stratégique essentiel qu’il importe d’intégrer dans toute stratégie marketing. Il est nécessaire d’évaluer les conséquences de la stratégie marketing des services sur l’organisation (la structure) de l’entreprise ainsi que sur les fonctions impliquéesdans sa mise en place (ressources humaines, production, finance, gestion). Le marketing des services est en (r)évolution.
Il est composite, fragmenté et ouvre des perspectives créatrices de valeur ajoutée pour la firme comme pour le client. Les contributions proposées dans cet ouvrage apportent un éclairage sur un domaine encore peu exploré.

Partie 1 :
Le marketing des servicesChapitre 1 : Marketing des services bancaires

La maturité du marketing bancaire est centrée sur les bases du marketing bancaire : spécificités des services bancaires, analyse du comportement des clients, variables du marketing mix bancaire. L’activité bancaire relevant du marketing des services, il faut débuter par un rappel des caractéristiques générales de ce marketing :

1- Définitiond’un service :
On peut définir un service comme une activité ou une prestation soumise à l’échange, pour une valeur économique non liée à la production d’un bien industrie. Contrairement aux biens tangibles, les services ne donnent pas lieu à un transfert de propriété.
Les services correspondent à de nombreuses activités : On distingue habituellement

• Les services public, qui peuventêtre marchands, (transports, poste, activités culturelles, …) ou non-marchands (administration).
• Les services privés, généralement à but lucratif

2- Caractéristiques :
Les services présentent plusieurs caractéristiques qui déterminent la spécificité de leur marketing :
? les services sont immatériels : on ne peut pas toucher, voir ou saisir un service. Le service impliqueun lien direct entre le producteur et le consommateur (enseignement théâtre. Restauration,…) le consommateur ne peut connaître avec certitude le contenu de la prestation offerts avant de l’avoir acheté. L’entreprise de service doit donc veiller à rassurer le futur client quant à la qualité du service offert
? les services ne sont pas stockables : cette caractéristique découle de leurcaractère immatériel, Cette situation peut être source de difficultés pour les entreprises prestataire de services, si la demande enregistre d’importantes fluctuations. Certain procèdes permettent néanmoins de favoriser l’adéquation entre l’offre et la demande de service : système de réservation. Tarification pondérée, recours au personnel saisonnier
? les services sont personnalisés : les…

Zézé est un petit Brésilien de 5 ans. Même s’il est très jeune, il a beaucoup de connaissance, qui lui a permis d’apprendre seul à lire. Grâce à son immense maturité «l’âge de raison» est très viteatteint et il peut alors entrer à l’école. Sa famille vit dans la pauvreté car son père est au chômage et sa mère est payée misérablement en travaillant dans une fabrique.
Sa soeur aînée Gloria et sonpetit frère Luìs sont les seuls à ne pas le battre malgré les bêtises qu’il enchaîne. Zézé a un secret: il a un monde imaginaire où un bel oranger, nommé Minguinho, celui qui se trouve dans lanouvelle maison où il emménage, joue le rôle de son confident qui l’écoute, le comprend et lui répond.

En désaccord avec l’univers des grandes personnes, il crée quand même un lien amical avec un adultese nommant Manuel Valadares et surnommé «Portugà». L’homme est assez opulent financièrement et Zézé lui demande alors de l’adopter. Celui-ci refuse mais lui promet de le protéger. Par malheur, alorsqu’il était dans sa voiture, Portugà meurt accidentellement écrasé par le train appelé Mangaratiba. Le petit José apprend cette affreuse nouvelle en écoutant un de ses camarades de classe. C’est alorsque Zézé s’effondre de tristesse et tombe gravement malade. Sa famille, ne connaissant pas l’amitié qui reliait Manuel à José, pense que c’est à cause de l’abat de son pied d’oranges douces pourl’élargissement des routes que ce dernier est malade. Mais Zézé reprend conscience quand il remarque la première fleur sur son oranger et pense que l’arbre veut lui dire adieu. Peu après, il apprend queson père a un nouvel emploi. Ce dernier lui annonce qu’il veut se réconcilier avec lui et lui promet que la famille ne vivra plus jamais dans la pauvreté.

Après plus de 40 années passées, José Maurode Vasconcelos est nostalgique en repensant à cette histoire. Il dit souvent que la vie n’est rien sans tendresse et veut partager la sienne avec les enfants un peu comme s’il prenait le rôle de…

2. La découverte de l’Amérique par Christophe Colomb.

Le 12 octobre 1492 Christophe Colomb accoste aux Bahamas, archipel qu’il prend pour les îles japonaises. Aucun Européen ne se doute qu’il aatteint un nouveau continent. Pourtant sa découverte est fondamentale pour l’expansion coloniale

Christophe Colomb est un Génois. Il rêve de voyage, il commence par navigué en Méditerranée, au Ghanaainsi que vers l’Angleterre et l’Islande.
La route route des Indes étant contrôlées par les Portugais, Christophe Colomb pense pouvoir atteindre le même but en navigant vers l’Ouest sur l’océanAtlantique. Partant du principe que la terre est ronde, il finira bien par trouver les Indes.
Il soumet son projet aux souverains espagnols Ferdinand d’Aragon et Isabelle de Castille qui acceptent en 1492de financer son expédition
Christophe Colomb part du port de Palos le 3 août 1492 avec 3 caravelles, la Niña, la Pinta et la Santa Maria comportant 90 hommes d’équipages.
Les navires font routesvers l’Ouest et après 2 mois de navigation, une terre est en vue. Christophe Colomb la baptise « San Savaldor ».
Les premiers habitants que Christophe Colomb rencontre dans ces îles, il les nomme des« indiens », car il croit avoir atteint de continent asiatique.
Mzais il ignore qu’il vient de découvrir un nouveau continent, ces îles se nomment aujourd’hui Guanahani, Cuba et Haïti.

Le 15 mars1493, sept mois après son départ, Christophe Colomb rentre en Espagne où il est accueilli comme un héros.
Il fera encore 3 autres voyages au cours desquels, il découvrira Porto Rico, les ïles Vierges,la Guadeloupe, la Jamaïque, la Martinique. Il débarquera aussi au Mexique, Mais il est toujours persuadé d’être en Asie.
Peu à peu, il perd de sa popularité car les épices et l’or n’arrivent pasautant que prévue. Les premiers essais de colonisation ont échoué et il est tenue comme responsable. Ses privilèges lui sont retirés et il meurt le 20 mai 1506.
La même année, un autre navigateur…

(page numérotée 3 dans ton cours)

Le lendemain (29 avril) D.G. démissionne. (fin de sa vie politique) Il meurt 1 an plus tard.
La Fr. se prépare à de nvelles élections présidentielles :
-Pompidou se présente comme gaulliste
– La gauche arrive totalement divisée à ces élections.

II- Entre héritage et tradition 1969-1981

A- « La continuité dans le changemt ss Pompidou

Juin 1969: P. est élu au 1er tour ac 58% des voix
* véritable triomphe
* gauche divisée

Il se vt etre un gaulliste (continuité) ms il a vécu et géré les émeutes de 68 et dc il a compris que la Fr. abesoin de réformes.
Il nomme Jacques Chaban Delmas ( gaulliste, héros de la résistance). C’est un homme qui est tourné vers l’avenir (=> réformes).
Au ministère des finances il nomme un centriste (VGiscard d’Estaing) => ouverture du gaullisme.

P. engage la Fr. ds ce qu’appelle Delmas « La nvelle société »
*plus prospère, dynamique
*plus jeune
*plus généreuse, redistributiveApplications :
*liberté de l’audiovisuel assouplie, moins stricte (création de 2 nvelles chaînes : 2 et 3 )
*création du SMIC (salaire minimum inter-professionnel de croissance) => avancée sociale assezmarquante
*on généralise la mensualisation des salaires.

P. accepte la GB ds la CEE.
En 71, J. Chaban Delmas quitte le gvt (désaccord entre P. et Delmas sur la méthode. D. veut aller plus loinds les réformes)

Juin 71 : création du PS (à l’initiative de Mitterrand) => ts les mvts de gauche socialistes, sauf communiste.

72 : PC + PS signent un programme commun de gvt
(s’ils gagnent,ils gagnent ensemble)

Avril 74 : P. meurt d’un cancer, les Français ne le savaient pas => surprise totale
(son 1er ministre l’a su trois/quatre jours avant)

On provoque alors de nvellesélections (en attendant, Psd Sénat => Psd Rep)
*gaulliste: Chaban Delmas
*centriste: VGE
*gauche: Mittérand
Chaban Delmete passe pas le 1er tour (mauvaise campagne + trahison de J. Chirac qui a voté…

Quel est le rôle du narrateur ? En quoi Lagardère est-il un héros populaire ?

Dès le second chapitre, Passepoil et Cocardasse évoquent le personnage de Lagardère.
Le passage étudié est celui oùLagardère arrie au sein de la compagnie d’hommes d’armes réunis pour assassiner Philippe de Nevers. Ce passage est constitué en plusieurs parties :
apparition de Lagardère
commentaire dunarrateur
portrait de Lagardère

I- Portrait de Lagardère

Lagardère est beau, assez grand, a une silhouette vigoureuse et bien proportionnée. Il est décrit de haut en bas : ses cheveux sont blonds etbouclés (le blond est un stéréotype de la jeunesse, on retrouve un côté mythique avec la référence aux héros antiques), son front est haut, ses sourciles bien dessinés, il a les yeux bruns et lapeau mâte (stéréotype du personnage romantique). On retrouve d’un côté quelque chose de très masculin, de la fermeté, et de l’autre de l’insouciance et quelque chose de juvénile : Le personnage deLagardère est construit sur des contrastes, il a comme deux personnalités, deux facettes. Il est présenté comme un homme d’arme impitoyable mais a également un visage séducteur pour les femmes : il est àla vois bagarreur et bourreau des coeurs. Lagardère dégage une certaine noblesse, il est impulsif et généreux. Il est en quelques sortes le héro romantique type : beau, jeune…Lagardère est un héropopulaire : il a été créé pour plaire au peuple. Le personnage en lui même s’adresse au plus grand nombre par sa personnalité, et par la façon dont il est presenté. En effet, il est beau, fort, jeuneet généreux, intelligent, parfait. Lagardère est décrit comme quelqu’un de surnaturel et de divin. Le narrateur lui même adhère à son personnage, il veut nous transmettre son admiration pourLagardère ; le portrait qu’il en fait est subjectif.

II- Une apparition

L’apparition du personnage semble surnaturelle, les mots employés pour la décrire appartiennent au registre des éléments (la…