Histoire

L2

Semestre 3

Histoire des institutions françaises avant la révolution :

Deux grandes orientations vont guider le développement. La première est : comment expliquer l’émergence et l’affirmation de la notion d’Etat au cours du Moyen-âge.

– Notion d’Etat : résurgence, vient du passé, de théories plus anciennes héritées de l’antiquité (RES PUBLICA). Les juristes médiévauxparviennent à lui donner une signification originale (à partir du 12ème siècle) en commençant par fixer des règles qui s’appliquent à tous même au roi : sorte de Constitution coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle).
Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique pourquoi l’Etat français est unitaire et centralisé,alors que les voisins de la France (espagnols ou allemands) ont généralement adoptés des structures fédérales ou confédérales.

– Notion de pouvoir : Par rapport aux différents systèmes politiques qui se déroulent pendant 14 siècles. Du 5ème siècle après JC jusqu’en 1789 il y a certes une monarchie avec différentes dynasties qui se succèdent mais pour autant le système monarchique va profondémentévoluer. Il n’y a pas du tout continuité entre les différents systèmes politiques.
Comment évolue la notion de pouvoir entre le 5ème et le 18ème siècle ?
Quatre questions se posent par rapport à la notion du pouvoir pendant cette période :
– Quel est la justification du pouvoir ? Quelles théories ont été imaginées
pour chercher à légitimer le pouvoir, pour lui donner force et stabilité ?Pourquoi s’établit-il une distinction entre gouvernants et gouvernés et comment l’autorité des uns et l’obéissance des autres est-elle justifiée ? Au nom de quel principe ?
– Comment se transmet le pouvoir ? Dans tout système politique la question de la transmission du pouvoir est très délicate. Plusieurs procédés ont été utilisés tour à tour : le système de l’hérédité avec un certainnombre de règle, le système de l’élection (notamment sous les Carolingiens) et même la méthode du tirage au sort (sous les Mérovingiens). Ces modes de désignation et leur caractère plus ou moins efficace ne sont pas sans influence sur la nature du régime et sur le fonctionnement du régime ce qui explique que les théoriciens se soient tant penchés sur la question de la transmission du pouvoir. Eneffet cette dernière est au cœur de la Constitution monarchique de l’ancienne France.
– Comment s’exerce le pouvoir ? C’est-à-dire quels sont les pouvoirs théoriques et pratiques des gouvernants et quels en sont les limites ? Les limites posées par les théoriciens dans le cadre de la monarchie absolue ont-elles été respectées ? Leur violation ont-elles été sanctionnées ?
– Quels sontles moyens du pouvoir qui s’affirme en France ? Comment l’autorité du roi pouvait s’exercer en pratique sans les nouvelles technologies d’aujourd’hui ?

Introduction :
La déliquescence de l’autorité publique entre le 5ème et la fin du 11ème siècle

Déliquescence de l’autorité publique car on peut dire qu’on assiste à une quasi disparition de la référence, en ce qui concerne l’Etat, du modèlepolitique et administratif romain, qui s’était imposé en Gaule comme dans le reste de l’empire romain. Ce système de l’Etat romain est considéré tout au long du moyen âge (prend fin au 15ème siècle) comme le modèle suprême à atteindre (modèle de la RES PUBLICA) par les juristes médiévaux. Il a été construit aussi tardivement car ceux qui détiennent le monopole de la culture et du savoir au début dumoyen âge (au Haut moyen âge : jusqu’au 10ème siècle) qui sont en majorité des gens d’église (les clercs), vont faire des efforts incessants, le plus souvent en pur perte, pour tenter de réintroduire ce modèle dans les institutions publiques (il faut attendre le 12ème siècle).

Pour les penseurs romain, tel que Cicéron (homme politique et orateur qui a vécu au 1er siècle avant JC), l’Etat est…