Plan mémoire

1. Environnement international économique et financier

1. Etat du marché

Il s’agit de données chiffrées sur le marché la place du leasing en Europe comparé à celui desEtats-Unis

1. La situation en France

Evolution des investissements des entreprises
Evolution du crédit bail mobilier
Evolution du financement de l’équipement des entreprises et desprofessionnels
Evolution des encours de crédits d’équipements

2. La situation aux Etats-Unis

Evolution des investissements des entreprises
Evolution du crédit bail mobilier
Evolution dufinancement de l’équipement des entreprises et des professionnels
Evolution des encours de crédits d’équipements

2. Les différentes formes de crédit bail mobilier

De nos jours et en France, il existe2 grands types de CB : le « le financial lease » ou crédit bail financier, l’operating lease ou crédit bail opérationnel. Chaque contrat de crédit bail peut être net ou de maintien. En fonction desnécéssités pratiques sont apparus récemment la cession-bail et le crédit bail adossé. Aux Etats-Unis où la technique est plus ancienne, d’autres variantes existent. Le crédit bail mobilier dont lesformes sont multiples finance des catégories variées de bien d’équipement.

1. les formes françaises de CB mobilier

Partie très théorique. Rappel des formules ; principes

1. Le créditbail financier
2. le crédit bail opérationnel
3. crédit bail net et crédit bail de maintien
4. la cession bail
5. le crédit bail adossé

2. les autres formes américainesdu CB mobilier

Partie très théorique. Rappel des formules ; principes

1. le full pay out lease (crédit bail financier)
2. le non full pay out lease (crédit bail opérationnel)

3.Actualité juridique et réglementaire

1. Réglementation prudentielle

1. Supervision prudentielle

Autorité bancaire européenne

2. Bâle III

Réforme lié sur le crédit…