Droit
Cours de Madame Céline RUET professeur de droit privé à l’université paris 13
Bibliographie :
Philipe malaurie et de hugues fulchiron : droit de la famille. Defrénois, 3ème édition 2009.
Patrick courbe : droit de la famille. 5ème édition 2008. Dalloz sirey.
INTRODUCTION.
La notion de famille n’est pas définit par le code civil, comment peut on la définir alors ?
« Un groupe depersonne unit entre elles par un lien de parenté ou d’alliance. »
La parenté ? Le lien de parenté correspond soit a une filliation biologique soit a un lien qui est crée artificiellement par l’adoption cad par une filiation elective (manifestation de volonté) en toute hypo la filiation est un lien uridique cad un lien créer et reconnut par le droit.
On distingue la parenté en ligne directe etla parenté en ligne collatérale.
On dit que deux personnes sont parente en ligne directe lorsqu’e l’une descend de l’autre. Ex : grand père et sa fille.
La parenté en ligne directe c’est donc le lien entre ascendant et descendant.
On dit que deux personnes sont en parente collatérale lorsqu’elle descende d’un auteur commun. Un frère et une sœur sont collatéraux.
Dans la ligne directecomme dans la ligne collatérale la parenté peut existé a des degres divers.
En ligne directe on compte autant de degrés qu’il y a de génération entre les personnes. Par exemple un père et son fils sont parents en ligne directe au 1er degres. Le grand père et son petit fils sont parent en ligne directe au 2nd degrès.
X
Y
Z
Den ligne collatérale, le degrès de parenté est égale a lasomme des générations qui séparent de l’auteur commun chacun des deux parents considéré.
A
B C
L’alliance ? c’est le mariage qui crée l’alliance. L’alliance c’est d’abord un lien qui uni un époux a son conjoint mais il existe un lien d’alliance entre un époux et les aprents de son conjoint.
Le lien d’all peut existé en ligne directe et ligne collatérale.
En ligne directe, il existeun lien d’alliance entre l’époux et les aprents de son conjoint. Des enfants qu’arait eu le conjoint d’un autre mariage. Qu’on appelle paratre ou maratre.
En ligne collatérale, il existe un lien d’alliance entre un époux et les frères et sœurs du conjoint.
TITRE 1 l’union
Le couple est une notion récente en droit civil car le couple est une notion légale depuis les lois bioéthique du 29juillet 1994 qui sont relative a l’assistance médiacale a la procréation. Par la suite la loi du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité a fait également référence a la notion de couple dans la définition qu’elle a donné du concubinage. Définition introduite a l’article 515-8 du code civil. Cette article dispose : le concubinage est une union de fait caractérisé par une vie commune …cette loi du 15 nov 1999 est importante car elle a introduit en droit français un véritable polymorphisme de la vie de couple. La vie de couple peut prendre en droit plusieurs formes.
1) Avant la loi du 15 nov 1999.
Le mariage constituait la seule forme d’union légale et le concubinage qui est une union de fait était essentiellement définit par rapport au mariage.
Qu’est ce que lemariage ? elle n’est pas donné par la loi. Elle relève de la doctrine
« le mariage peut se définir comme un acte juridique solennel par lequel un homme et une femme établissent entre eux d’un comme un accord une union dont la loi règle impérativement les conditions, les effets et la dissolution »
Le mariage repose ici sur un accord. C’est un acte solennel = acte qui est soumis a l’observationde certaines formes.
Entre un homme et une femme = le mariage est nécessairement entre des personnes de sexes différents !
Dont la loi règle impérativement les conditions, les effets et la dissolution : union organisé par la loi et les règles qui les régissent sont des règles D’Ordre Public. C’est la raison pour laquel on présente le mariage comme un accord d’adhérer a un statut légale….