HISTOIRE DES INSTUTIONS PUBLIQUES

La révolution marque le commencement d’une société politique entièrement refondé et l’histoire constitutionnelle et administrative de la France depuis 2 siècles a été conditionnée par cet évènement majeur. Cette histoire des institutions publiques découle de la rupture de 1789 : la séparation des pouvoir ( si elle estvraiment appliquée en France il n’y a pas de pouvoir judiciaire mais une autorité judiciaire, l’exécutif note et promeut les juges ), le régime parlementaire avec ses progrès très illégaux, l’extension du droit de suffrage jusqu’à l’universalité (avant le suffrage appartenait à l’élite, au fur et à mesure le concept s’est amélioré jusqu’à ce que la France ait mise en place un suffrage sans conditionde richesse en 1848=>mais un suffrage trop longtemps masculin car il y avait beaucoup de catholiques pratiquantes donc les révolutionnaires pensaient qu’elles voteraient à droite. En effet l’église catholique était très anti-révolutionnaire dans leur serment et les prêtes demandaient de voter à droite. Puis en 1944: suffrage pour les femmes=>Ente 1944 et 1965 les femmes votaient pour 65% à droite.En 1965 si seul les hommes avaient le droit de vote Mitterrand aurait battu De Gaule), l’instabilité des régimes constitutionnels =>elle résulte de la difficulté a concilier la démocratie et l’autorité de l’exécutif, les rapports entre les églises et l’État (les catholique était ultra majoritaire et il y avait 2 minorités : la minorité juives et la minorité des protestants. A la révolution lesJuifs et les protestants avaient été reconnaissant envers l’état français car c’était le 1er à les reconnaitre citoyens au mm niveau que les autres), la création des départements et des communes, l’institution préfectorale avec Napoléon.

PARTIE 1 : La révolution française et ses prolongements de 1789 à 1815.

La révolution remet en cause un millénaire d’histoire institutionnelle et son impactest considérable car elle ne signifie pas seulement la disparition de l’ancien régime. Elle donne également naissance à la Première république. Enfin l’ampleur du changement est tel que les régimes napoléoniens apparaissent à la fois comme des héritiers de la révolution mais également comme un retour partiel à la monarchie.

Chapitre 1 : L’abolition de l’ancien régime.

Première section : LaFrance sans le roi ou l’agonie de la monarchie.

Les relations entre les révolutionnaires et Louis 16 reposent sur un malentendu initial qui va être à l’origine d’une cassure entre le monarque et la révolution. Dans les cahiers de doléances il n’y en a pas un seul qui demande le passage à la République en fait ils disent on aime notre Roi mais il est mal conseillé, les intendants se conduisentcomme des tirants. Le Roi est intouchable, mais quand il part de Paris pour aller rejoindre les monarchies étrangères qui l’aideront à reprendre la tête de son royaume par un bain de sang, il y a une cassure (Il y a eu une autre cassure sous Louis 15 qui ne communiquait plus avec son peuple alors que normalement il avait été choisit par Dieu). Louis 16 donne l’impression qu’il s’accommode deschangements opérés et en conséquence un grand nombre de Français on cru que le Roi acceptait les transformations révolutionnaires et qu’il deviendrait un roi citoyen, un délégué de la nation devenue souveraine à sa place (Léon Duguit dit que la Révolution existe à partir du moment où le peuple à pris la couronne de la tête du roi pour se la mettre à lui). Le roi se laisse peu à peu priver de laréalité de son pouvoir il est mis à l’épreuve et lorsqu’il entend retrouver son autorité il est trop tard car la rupture avec le peuple est consommé.

Paragraphe 1 : La mise à l’épreuve du roi.

Une triple révolution.

La révolution juridique 17 Juin 1789.

Au mois d’Aout 1788 Louis 16 se résout à convoquer les États Généraux afin de trouver une solution aux difficultés financière du royaume…